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Carte grise moto

Carte grise moto MTT1

Comment réaliser une carte grise pour une moto MTT1 ? (cylindrée entre 125 et 600cm3)

L'immatriculation d'une moto est un préalable obligatoire afin de pouvoir conduire en toute liberté sur le territoire français. La catégorie de moto MTT1 ne fait pas exception à cette exigence. Si vous disposez de ce genre de moto, vous devez vous soumettre à la procédure d'obtention de carte grise pour votre MTT1. Avant d'aborder les pièces à fournir et l'ensemble même de la procédure, nous spécifierons d'abord ce qu'est une moto de catégorie MTT1.

A quel type de moto correspond la catégorie MTT1 ?

S'agissant des véhicules à deux roues et en général dans l'univers des exigences d'une procédure d'obtention de la carte grise, il faut distinguer trois types de moto : MTL, MTT1, MTT2. Dans la catégorie MTT1, figurent les véhicules à deux roues possédant une cylindrée comprise entre 125 cm3 et 600cm3. Outre ces caractéristiques relatives à la cylindrée, sachez qu'une moto MTT1 se distingue également par une puissance comprise entre 11 kW et 256 kW. De même, elle possède entre 15 ch DIN et 34 ch DIN.

Honda CB500X, moto MTT1<br>

La catégorie à laquelle appartient une moto est renseignée dans la rubrique J1 de la carte grise. Quant à la procédure d'obtention de la carte grise pour ce genre de moto en 2020, elle se fait en ligne. A cet effet, vous pouvez vous rendre sur le site de l'ANTS, ou faire appel à un professionnel ayant reçu les habilitations nécessaires, à l'image de www.immatriculer.com.

Quelles sont les pièces à produire pour une carte grise MTT1

En 2020, dans le cadre de l’immatriculation de votre MTT1, les pièces que vous aurez à fournir seront essentiellement fonction de la moto. Elles diffèrent selon que disposez d'une deux roues MTT1 neuve ou d'occasion.

Pour une moto MTT1 d'occasion

Pour effectuer le changement de propriétaire d'une moto MTT1 en 2020, vous aurez à produire à l'ANTS, ou à votre prestataire agréé, les pièces suivantes.

  • Une photo ou un scan de la carte grise originale barrée et signée par l'ancien propriétaire et comportant la mention « vendu le ../../…. ». S'il existe des cotitulaires, ils doivent tous apposer leur signature.
  • Un justificatif d'identité original et une copie, un par cotitulaire
  • Le prix de la carte grise
  • Un formulaire cerfa n°13750*05
  • Un formulaire cerfa n°13764*03 de déclaration de cession du véhicule rempli. En l'absence de cette pièce, vous pourrez produire un certificat de vente, ou une facture établie par le vendeur, ou même un code de cession de moto, si vous aviez initié votre procédure d'immatriculation auprès de l'ANTS

Quid d'une moto MTT1 neuve ?

Pour ce qui est d'un modèle neuf de ce type de moto, les pièces à fournir diffèrent à quelques détails près. Ici, vous aurez à fournir :

  • une demande de certificat cerfa n°13749*04
  • l'original et la copie d'un justificatif d'identité (un par cotitulaire)
  • l'original et une copie d'un justificatif de domicile avec l'adresse de celui dont le nom doit figurer sur le certificat d'immatriculation en cas de cotitulaires

Qu'en est-il du coût d'une telle procédure ?

Pour immatriculer votre moto MTT1, nous vous conseillons de faire au préalable une estimation du coût. Pour ce faire, vous aurez à multiplier le nombre de chevaux fiscaux de la moto par 50% du prix du cheval fiscal selon la région où votre moto à deux roues sera immatriculée. A cette somme, vous ajouterez les frais fixes. Par ailleurs, sachez qu'il est possible de faire un changement pour passer d'une carte grise MTT1 à une carte grise MTT2. Bien évidemment, il existe des conditions à cela.

Nous sommes disposés à vous fournir tous les renseignements supplémentaires pouvant orienter l'établissement de la carte grise de votre scooter. Contactez nos équipes si vous avez besoin d'immatriculer votre scooter.

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